Mentions légales

Hébergeur du site :

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
Tel: 01 77 62 3003
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17
FRANCE

 

Responsable de la publication :

Mr. MORIER Nicolas (Gérant)
© MORIERN EVENEMENTS
SIRET : 79130974300015
APE: 9002Z
Immatriculée au RCS ROMAN – No d’immatriculation : 791 309 743
06.99.74.72.46
[email protected]
190 ROUTE DES BARRAGES LOT5 26290 DONZERE

 

Crédits photos:

Moriern; BPM07; CFP-Events; NIKON PHOTOGRAPHE; O.BELL.LLOCH PHOTOGRAPHIE, NICOLAS ACLOQUE, SIMON FERRUS, ALEXANDRA CASTELLA, NOS CLIENTS ET PROTESTATAIRES PARTENAIRES <br>Tous droits réservés 2018.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de Villadrone et Moriern Evenements, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Villadrone.
La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que Villadrone soit indiqué comme étant la source de cette copie. En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

 

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE, DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées par l’intermédiaire de notre formulaire sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, toute personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel ou à propos de laquelle de telles données sont transmises bénéficie des droits d’accès, de curiosité, de communication, de rectification, d’opposition et d’oubli des données la concernant.
Ainsi, l’utilisateur peut, en application des articles 39 et 40 de la même loi, exiger du responsable de la rédaction (coordonnées susmentionnées) que les données le concernant soient, selon les cas, communiquées, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées.

 

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Tout litige lié à l’utilisation du site villadrone.fr est soumis au droit français et du ressort des tribunaux français compétents.

 

ÉVENTUELS LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Villadrone ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.